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Dans le but de recruter des nouveaux médecins, le comité de survie de la Clinique médicale Avenues Santé Bois-Francs a présenté, lors d'une journée carrière, des capsules vidéos pour faire valoir le milieu, la situation...

Consultez ces deux communiqués de la Sûreté du Québec.

AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée, à tous les contribuables de la Ville de Daveluyville, que la demande de dérogation mineure suivante a été déposée :

• Pour le bâtiment situé au 217, 17E Avenue du...

Lors de la séance du 14 septembre 2020, les élus municipaux ont adopté les dates des séances du conseil pour l'année 2021.

Vous trouverez joint l'avis public relativement à l'adoption des règlements 80, 81 et 82.

Le règlement no. 81 relatif aux limites de vitesse sur le teritoire de la Ville de Daveluyville est disponible ici:
► Règlement no...

Suite à l'entrée en vigueur du Règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens (P-38.002) au palier provincial, toute...

Pour être recevable, une telle demande de révision doit remplir les conditions suivantes :
-  Être déposée avant le 1er mai 2021 (date limite de dépôt : 30 avril 2021);
- Être déposée à l’endroit suivant ou y être envoyée...

La Ville de Daveluyville est fière de remettre au Partage alimentaire de Daveluyville, la balance d'inventaire des produits alimentaires du restaurant du Centre sportif Piché, d'une valeur approximative de 850$. Les...

Une demande de dérogation mineure pour le bâtiment situé au 1200 route Principale (lot 4 441 659) visant à autoriser, suite à une demande de permis d’agrandissement du bâtiment principal, une hauteur maximale du bâtiment...

Lors d’une séance ordinaire tenue le lundi 5 octobre 2020, le conseil a adopté le projet de règlement intitulé : « 1er projet de règlement modifiant le règlement de zonage no 238 de l’ancienne Municipalité de Sainte-Anne...

La demande de dérogation mineure suivante a été déposée par David Roberge, arpenteur-géomètre, visant à autoriser, suite à la réception d’une demande de lotissement pour le bâtiment situé au 419-421 rue Principale à...

À la suite de la consultation écrite tenue durant 15 jours, soit du 24 août au 7 septembre 2020 inclusivement (en vertu de l’arrêté ministériel 2020-049 du ministre de la Santé et des Services sociaux du 4 juillet 2020)...

Avis public relativement à une consultation publique pour le premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage no. 480 de l'ancienne Ville de Daveluyville.

La consultation sera tenue pendant 15 jours, soit du...

Suite à la séance du conseil tenu le lundi 10 août 2020, le règlement no. 79 relatif à la prévention des incendies a été adopté. Vous trouverez le contenu intégral du règlement en cliquant sur le lien suivant: R-79 -...

Si ce n'est pas déjà fait, tout citoyen et citoyenne établi au sein de l'une des 22 municipalités du territoire n'a qu'à créer gratuitement son dossier en ligne.

Dans les circonstances actuelles où les consignes de...

Demande de dérogation mineure pour le 188 chemin du Lac-à-la-Truite (lot 4 442 490). La demande de dérogation mineure sera déposée à la séance du conseil du lundi 10 août à 20h.

Une nouvelle procédure est maintenant en vigueur sur le territoire de la MRC d’Arthabaska pour les vidanges d’urgence des fosses septiques en milieu résidentiel. Selon les nouvelles dispositions du règlement 399, le...

Le rapport financier et le rapport des vérificateurs pour l’exercice terminé le 31 décembre 2019, préparés par la firme Roy, Desrochers, Lambert, pour la Ville de Daveluyville, seront déposés devant le conseil lors de la...

Dépôt du projet de règlement no. 77 relatif au traitement des élus de la Ville de Daveluyville.

La modification du règlement a pour simple but de changer la date de versement de la rémunération des élus pour être un...