Toutes les nouvelles

Résultat des personnes habiles à voter pour le règlement no. 62 décrétant un emprunt pour la réfection, l'agrandissement et la mise aux normes du centre sportif de Daveluyville, pour un montant n'excédant pas 4 089 557 $

Avis public - Adoption du budget 2019 ainsi que le programme triennal en immobilisations

Suite à la séance ordinaire tenue le lundi 5 novembre 2018, le conseil a adopté les projets de règlement 63, 64 et 54, modifiant les règlements de zonage no. 480 de l'ancienne Ville de Daveluyville ainsi que le règlement...

Suite à la séance du conseil du lundi 5 novembre 2018, les règlements suivants ont été adoptés:

1-      Le règlement no. 61 relatif à la gestion contractuelle;

2-      Le règlement no. 62 décrétant un emprunt pour la...

L’usage du cannabis à des fins récréatives est légal dans l’ensemble du Canada aujourd'hui. Nous vous rappelons que la Ville de Daveluyville (ainsi que plusieurs municipalités de la MRC d'Arthabaska) a adopté lors de la...

Dérogation mineure pour le 106, 7E Avenue qui sera déposée au conseil du lundi 5 novembre 2018 à 20 h.

Proclamation d'élection de M. Raynald Jean, au poste de conseiller no. 1, suite à l'élection partielle du 30 septembre 2018.

Résultat des élections partielles du 30 septembre 2018

Avis public relatif au dépôt du rôle triennal

Avis public du scrutin en raison des élections partielles du dimanche 30 septembre 2018.

Étant donné que l’usage du cannabis à des fins récréatives deviendra légal dans l’ensemble du Canada à compter du 17 octobre 2018, la Ville de Daveluyville (ainsi que la plupart des municipalités de la MRC d'Arthabaska)...

Adoption du règlement no. 59 relatif à la gestion contractuelle lors de la séance ordinaire du lundi 10 septembre 2018.

En vue de l'élection partielle au poste de conseiller no. 1, voici les informations relatives à la révision de la liste électorale.

Demande de dérogation mineure pour le 1469, route Principale

Avis public aux propriétaires uniques d’un immeuble, aux occupants uniques d’un établissement d’entreprise, aux copropriétaires indivis d’un immeuble et aux cooccupants d’un établissement d’entreprise pour le scrutin du...

Avis public d'élection pour le poste de conseiller no. 1 (réservé aux personne qui seraient éligibles dans l'ancienne Municipalité de Sainte-Anne-du-Sault). 

Demandes de dérogations mineures aux règlements de zonage  par M. Éric Croteau et le restaurant La Belle Québécoise.

Demandes de dérogations mineures aux règlements de zonage par M. Jean Tourigny, M. Gaston Beaulac, M. Robbert Boucher et Mme Jinny Bolduc.

Retrait du R-54 relatif à l'emprunt pour les travaux d'infrastructure du secteur rue de la Gare.

Adoption du R-55 relatif à l'emprunt pour le système de réfrigération de l'aréna.

Adoption du R-56 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.